Pourquoi comprendre les concepts derrière nos produits?
Comme le veut un vieil adage : « Ne pas se donner les moyens de planifier sa réussite, c'est courir à sa perte.» À titre d’exemple, un chef d’entreprise qui consacre environ 25 % de son temps à la planification à court terme (liquidation des stocks, élaboration de stratégies de vente), a très peu de temps à consacrer à la planification à moyen et à long terme de ses affaires.
Pour cette raison, faisant preuve de prudence, il assurera tous ses biens et ceux de sa compagnie contre les risques potentiels inhérents à son activité (vol, incendie, responsabilité civile…) en oubliant trop souvent que son actif le plus précieux, c’est lui même!
Qu’adviendra-t-il de l’entreprise si lui ou un de ses associés devait décéder, devenir invalide, être atteint d’une maladie grave ou partir à la retraite?
L’entreprise est-elle bien structurée et a-t-elle les ressources financières requises pour maintenir le cap et poursuivre ses activités si quelque chose devait vous arriver, à vous ou à un de vos associés?
« En ce monde, rien n’est certain, si ce n’est la mort et les impôts », disait Benjamin Franklin en 1789.
Que vous soyez un jeune dirigeant ou un chef d’entreprise qui a dépassé l’âge de la retraite mais demeure déterminé à assurer la bonne marche des activités de son entreprise, nos conseillers sauront prêter oreille à vos préoccupations et vous aideront à mettre sur pied la stratégie la mieux adaptée à vos besoins actuels et futurs, à vos attentes, à vos obligations, bref, à votre situation.
Enfin, nous vous aiderons à réduire l’impact fiscal sur vos BNR, à protéger les actifs de votre compagnie, à protéger et à faire fructifier votre patrimoine et, en bout de ligne, à vous assurer une retraite confortable.
En assurance, il existe divers outils, ou « concepts » qui vous permettent de tirer optimalement parti des différents produits offerts, en fonction des applications.
Rente adossée
Ce concept s’applique aux personnes âgées entre 65 et 85 ans qui souhaitent obtenir des revenus de placements réguliers et garantis, tout en profitant du plus haut taux de rendement possible, sans toucher le capital investi, qui sera remis à la succession du rentier.
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Rente adossée corporative
Similaire à la rente adossée, sauf que dans ce cas, la rente est prise par une société et que les revenus produits seront imposables entre les mains du rentier. Ce concept permet de créer un CDC dans l’entreprise.
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Rente adossée financée
Ce concept combine l’utilisation d’un prêt, d’une rente et d’une assurance-vie. Le montage permet en général de déduire un certain montant des revenus de l’entreprise. Il permet également de créer un CDC dans l’entreprise.
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Prêt collatéral
Ce concept permet d’accumuler des sommes importantes dans une police d’assurance-vie, qui peut être contractée par un particulier ou par une entreprise. Le décaissement de ces sommes se fait par voie d’emprunt auprès d’une banque. Cette stratégie est très utile pour accumuler des fonds en vue de la retraite.
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Bon patrimonial
Lorsqu’on prévoit léguer des sommes dont on n’a pas besoin à des héritiers, il est préférable de les investir dans une police d’assurance afin de réduire l’impôt à payer sur les intérêts et de créer du même coup un effet de levier, grâce au capital assuré.
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Assurance à prime partagée
Comme une police d’assurance constitue à la fois un outil d’épargne et de protection, il est possible de dissocier ces deux composantes afin de les pondérer en fonction des buts poursuivis par les particuliers et les entreprises.
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Protection de la valeur de l’entreprise
Les personnes clés d’une entreprise sont très importantes pour garantir la continuité des affaires. Il est donc primordial qu’elles soient bien assurées afin que les liquidités requises pour rechercher et embaucher du personnel de remplacement à la suite d’un décès soient accessibles.
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Transfert successoral
Le propriétaire d’une entreprise accumule des biens pendant toute sa vie. Toutefois, lorsqu’il les transférera à la génération suivante, il y aura un impôt à payer sur le gain réalisé entre la valeur payée à l’origine et la valeur au transfert. Les actions de sociétés privées, les achats et les terrains font partie de ces biens imposables.
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Assurance maladie grave à coût zéro
Les coûts reliés aux soins de santé sont devenus une priorité et les délais reliés aux soins de santé ont créé un marché secondaire grâce auquel les personnes qui ont les ressources financières requises peuvent se faire soigner en clinique privée.
Certains contrats d’assurance maladie grave offrent la protection et paient un montant forfaitaire en cas de maladie couverte. Toutefois, si on désire mettre fin au contrat après une certaine période, il peut être possible d’obtenir le remboursement complet de toutes les primes versées depuis le début du contrat.
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La propriété partagée
La propriété partagée d’une police d’assurance-vie est une technique en vertu de laquelle une personne peut détenir la police conjointement avec son entreprise ou un autre individu.
Comme la propriété de la police est partagée entre l’entreprise et son propriétaire, la prime d’assurance sera également partagée au prorata entre les deux titulaires.
Une police de cette nature est particulièrement intéressante à deux fins :
- Pour le financement d’une convention de rachat :
Le fait que le titre de propriété soit partagé permet d’utiliser au maximum les résultats du CDC et de réduire la croissance de la valeur comptant dans la société afin de profiter pleinement de l’exemption de gains en capital.
- Pour la participation à un régime de retraite complémentaire :
Elle offre l’avantage de ne pas être catégorisée comme convention de retraite tout en participant directement au financement d’un régime de retraite complémentaire.
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Impôt sur les gains en capital
En votre qualité de chef d’entreprise, vous avez certainement beaucoup travaillé et investi pour que votre entreprise arrive en là où elle se trouve et prenne de la valeur.
La juste valeur marchande (J.V.M) de votre entreprise actuelle dépasse sûrement largement votre investissement original. La différence constitue un gain en capital sur lequel il y aura un impôt à payer si vous veniez à le vendre, ou encore au moment de votre décès. Dans ce dernier cas, la Loi de l’impôt sur le revenu prévoit que vous êtes censé disposer de vos biens la veille de votre décès.
Advenant ce cas de figure, l’impôt serait alors immédiatement exigible. Ce sont vos héritiers qui feraient face à cette charge fiscale à votre place et le bien légué en héritage pourrait être affecté s’ils n’ont pas, alors, les liquidités nécessaires pour remplir leurs obligations fiscales.
À cet effet, le moyen le plus sûr et le plus économique pour réduire cette charge fiscale, sinon la supprimer, demeure l’assurance-vie. Le capital décès fournirait immédiatement les liquidités nécessaires pour faire face à toutes les obligations induites par cette situation et ne pas affecter les actifs de la compagnie.
Le propriétaire d’une compagnie peut souscrire une assurance-vie par sa compagnie, qui se chargera de régler les primes à même ses fonds propres.
À son décès, le capital décès de l’assurance-vie, diminué éventuellement du coût de base rajusté, est libéré en franchise d’impôts et sera affecté au compte de dividendes en capital (CDC) de sa compagnie. La compagnie pourra alors distribuer, à ses actionnaires ou aux héritiers, ce montant sous forme de dividendes libres d’impôts.
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Création de richesse
De manière générale, les excédents qui ne sont pas utilisés pour financer les activités courantes d’une entreprise, les BNR, font l’objet de placements ou encore sont laissés tels quels dans les comptes de l’entreprise, ce qui est susceptible de grever l’exemption de gains en capital de 500 000 $ à laquelle ont droit les Canadiens qui sont propriétaires d’entreprises admissibles.
Quand ces fonds sont placés, les revenus annuels produits sont imposables à un taux qui varie selon la province où la société a son siège social. Au Québec, ce taux est de 52,04 %.
Si l’entreprise affectait une infime partie de ses excédents à l’achat d’une police d’assurance-vie couvrant le ou les propriétaires, cette partie pourrait s’accroître à l’abri de l’impôt et être utilisée ultérieurement de diverses façons : financement (p. ex. : achat des parts d’un associé ou d’actions d’une entreprise concurrente, agrandissement, rénovations), fonds de retraite complémentaire.
En cas de décès, la prestation de décès versée à l’entreprise sera nette d’impôts et les ayants droit pourront percevoir le montant de l’assurance sous forme de dividendes en capital exempts d’impôt par l’intermédiaire du compte de dividende en capital (CDC) de l’entreprise.
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Les dons de charité et les dons planifiés
Une cause philanthropique vous tient à cœur? Vous voulez créer votre propre œuvre caritative et laisser à jamais votre empreinte? Le don de charité fait par l’intermédiaire d’une police d’assurance est celui qui répondra le mieux à vos attentes et aux besoins de l’œuvre de charité que vous aurez choisie.
En souscrivant une police d’assurance-vie dont le bénéficiaire sera l’œuvre de charité de votre choix :
- vous avez droit à un crédit d’impôt sur une partie des primes que vous versez;
- l’organisme de charité reçoit un don beaucoup plus important que les primes que vous affectez à la police puisque c’est le capital assuré qui est remis à l’organisme;
- le patrimoine que vous destinez à vos héritiers reste intact;
- vous avez le privilège de choisir l’organisme ou le programme d’aide que vous voulez appuyer.
Si vous choisissez de régler vos primes et de ne pas demander de crédit d’impôt pour ce don mais que vous léguez, par testament, votre police à une œuvre de charité, vos héritiers pourront se prévaloir de ce don et obtenir un crédit d’impôt égal au montant de l’assurance reçue par l’œuvre de charité.
L’impôt de succession à payer sur le transfert de patrimoine serait alors réduit du montant total du capital décès remis, par testament, à l’œuvre de votre choix.
Il existe différentes méthodes pour faire un don planifié. Chacune a une implication fiscale particulière. Il serait utile de planifier avec attention vos dons afin de minimiser les incidences fiscales et de maximiser les avantages pour vous-même, vos héritiers et l’organisme de votre choix.
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Financement d’un revenu de retraite par une police d’assurance
Les excédents non distribués que sont vos BNR peuvent être assujettis à un taux d’imposition très élevé s’ils sont retirés. Tout dépend du mode de distribution choisi.
Placés dans des véhicules de placement classiques, ces fonds produiront des revenus de placement qui seront taxés au taux d’imposition applicable aux placements des entreprises, soit 52,04 % dans la province du Québec.
Plusieurs solutions permettront aux chefs d’entreprise de percevoir ces fonds tout en minimisant l’incidence fiscale de la manœuvre, dont :
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Le régime de retraite individuel (RRI):
Le RRI constitue une bonne méthode de planification de la retraite. On peut, en effet, affecter des fonds de l’entreprise à ce régime enregistré et bénéficier ainsi d’une déduction fiscale.
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Le plan d’assurance retraite :
Il s’agit d’un contrat d’assurance-vie qui accumule une valeur de rachat importante, à l’abri de l’impôt. Au moment de votre retraite, ce plan vous permettra d’arrêter une stratégie très efficace au plan fiscal.
En effet, la valeur accumulée peut être cédée en garantie contre l’obtention d’un prêt bancaire qui servira à augmenter vos revenus de retraite.
Les fonds, accumulés dans la police, continuent de fructifier à l’abri de l’impôt. Le prêt bancaire, majoré d’un intérêt généralement limité, permet alors d’avoir accès à ces fonds.
L’intérêt et le capital alloué par l’institution bancaire seront réglés à même le capital décès, une fois celui-ci survenu.
La différence entre le montant dû à l’institution financière et le capital décès constituera un patrimoine successoral qui sera remis aux héritiers.
Comparativement à un placement traditionnel, ce type de stratégie produit souvent des revenus et un potentiel successoral nettement supérieurs.
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